Active (Sirene)

L'APPART

SIREN 919 804 112 · Débits de boissons · Belfort

L'APPART (sas, société par actions simplifiée), SIREN 919804112, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 septembre 2022. Son activité principale déclarée est « Débits de boissons » (code 56.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 0 salarié (année 2024).

Identité

Dénomination	L'APPART
SIREN	919 804 112
SIRET du siège	919 804 112 00010
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	29 septembre 2022
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 23 décembre 2022
Dernier traitement Sirene	24 juin 2025
Tranche d'effectif salarié	0 salarié (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Débits de boissons (56.30Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Débits de boissons » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	919 804 112 00010
Adresse	1 PLACE DE L'ARSENAL, 90000 BELFORT
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

27 juin 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
cessation d'activité.
BODACC B n° 20250122, annonce 3458 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
15 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240242, annonce 4251 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
22 octobre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20240205, annonce 3112 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
26 mai 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20230101, annonce 2632 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
2 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 23 décembre 2022)
mise en activité de la société.
BODACC B n° 20230023, annonce 3448 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
12 janvier 2023 · Ventes et cessions · Avis initial
Cession sous acte authentique en date du 10/11/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Place de l'Arsenal 90000 Belfort
Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
BODACC A n° 20230008, annonce 1262 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
2 octobre 2022 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20220191, annonce 1540 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.