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Active (Sirene)

ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES

SIREN 533 672 424 · Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire · Moissac

ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 533672424, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2011. Son activité principale déclarée est « Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire » (code 28.93Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Moissac (Tarn-et-Garonne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).

L'essentiel

Activité déclaréeFabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire (28.93Z)
Établissements1 établissement actif sur 2
Dernier exercice publiéClôture du 31 mars 2025 · chiffre d'affaires publié : 1 402 318 €
Dernier événement officiel6 janvier 2026 · Dépôts des comptes (BODACC)

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES
SIREN533 672 424
SIRET du siège533 672 424 00017
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er juillet 2011
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2021
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié6 à 9 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleFabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire (28.93Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202528.93Y — Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire » · Entreprises de la commune Moissac · Entreprises du département Tarn-et-Garonne

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET533 672 424 00017
AdresseZI BORDE ROUGE, RUE FRANCOIS CHARMEUX, 82200 MOISSAC
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
533 672 424 00025Brassy28.93Z1er juillet 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/03/202512 mois*Complets1 402 318 €+22,3 %37 272 €59 199 €2,7 %Publics
31/03/202412 mois*Complets1 146 405 €-13,2 %35 641 €40 867 €3,1 %Publics
31/03/202312 mois*Complets1 321 067 €-2,6 %110 583 €144 342 €8,4 %Publics
31/03/202212 mois*Complets1 356 794 €+2,9 %74 612 €97 944 €5,5 %Publics
31/03/202112 mois*Complets1 319 086 €-23,9 %60 542 €49 463 €4,6 %Publics
31/03/202012 mois*Complets1 733 148 €+11,2 %48 346 €74 605 €2,8 %Publics
31/03/201912 mois*Complets1 559 106 €+100,7 %29 401 €38 350 €1,9 %Publics
31/03/201812 mois*Complets776 966 €-6,8 %36 328 €39 076 €4,7 %Publics
31/03/201712 mois*Complets834 061 €—39 583 €47 188 €4,7 %Publics
31/03/2016Non publiéeComplets1 034 027 €—31 438 €39 395 €3,0 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/03/2025
complet · 12 mois
31/03/2024
complet · 12 mois
31/03/2023
complet · 12 mois
31/03/2022
complet · 12 mois
31/03/2021
complet · 12 mois
Total du bilan765 821 €519 272 €644 121 €820 725 €635 110 €
Capitaux propres192 200 €214 928 €239 287 €178 703 €141 591 €
Capital social5 000 €5 000 €5 000 €5 000 €5 000 €
Emprunts et dettes financières171 398 €19 107 €18 788 €40 797 €39 045 €
Disponibilités98 491 €107 687 €363 420 €143 562 €318 780 €
Stocks89 012 €30 085 €19 889 €7 936 €8 748 €
Créances clients533 340 €320 583 €190 553 €569 599 €176 675 €
Dettes fournisseurs226 012 €170 940 €279 566 €383 232 €344 511 €
Charges de personnel388 045 €365 405 €315 728 €159 637 €143 261 €
Impôts et taxes2 303 €6 466 €3 376 €1 730 €2 370 €
Charges financières4 788 €1 713 €525 €447 €—

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (15)

  1. 6 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-03-31

    BODACC C n° 20260002, annonce 3449 · Greffe du Tribunal de Commerce de montauban · annonce source

  2. 13 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-03-31

    BODACC C n° 20250091, annonce 4777 · Greffe du Tribunal de Commerce de montauban · annonce source

  3. 15 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-03-31

    BODACC C n° 20240053, annonce 3526 · Greffe du Tribunal de Commerce de montauban · annonce source

  4. 24 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-03-31

    BODACC C n° 20230016, annonce 2181 · Greffe du Tribunal de Commerce de montauban · annonce source

  5. 22 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-03-31

    BODACC C n° 20210207, annonce 4089 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  6. 25 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-03-31

    BODACC C n° 20210101, annonce 5823 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  7. 26 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-03-31

    BODACC C n° 20190248, annonce 2752 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  8. 23 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-03-31

    BODACC C n° 20190140, annonce 12483 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  9. 4 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20180002, annonce 9574 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  10. 24 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20170024, annonce 9666 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  11. 14 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20160110, annonce 9819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  12. 31 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140100, annonce 8470 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  13. 14 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20140016, annonce 10040 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  14. 29 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20130022, annonce 9987 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

  15. 2 août 2011 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20110148, annonce 1042 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.