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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 20 août 2023 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20230159, annonce 443 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 9 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20220218, annonce 545 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 22 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220120, annonce 825 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 12 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210156, annonce 1348 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 24 décembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200250, annonce 495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 12 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20200008, annonce 505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 6 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180206, annonce 2736 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 21 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170106, annonce 3179 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 10 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160131, annonce 2948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 25 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160041, annonce 2311 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 10 décembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150238, annonce 616 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 13 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20150196, annonce 511 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 13 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150196, annonce 508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 13 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150196, annonce 505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150084, annonce 3927 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 30 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140025, annonce 2083 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120089, annonce 2298 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 23 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120012, annonce 2630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 9 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20110030, annonce 2026 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 9 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110030, annonce 2027 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 24 juin 2010 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances (événement du 8 juin 2010)

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20100121, annonce 1185 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 14 janvier 2010 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde (événement du 21 décembre 2009)

    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier .

    BODACC A n° 20100009, annonce 597 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 1er septembre 2009 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde (événement du 15 décembre 2008)

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Scp Leclerc-Masselon 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

    BODACC A n° 20090006, annonce 1355 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 20 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20090036, annonce 632 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.