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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Traitement et revêtement des métaux » · Entreprises de la commune Frambouhans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 15 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20260198, annonce 12412 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 18 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250179, annonce 15474 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 22 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240162, annonce 12636 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 19 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20230244, annonce 3227 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

5. 28 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230084, annonce 2550 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 20 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220056, annonce 5379 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

7. 26 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20210251, annonce 2099 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

8. 26 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210251, annonce 2100 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

9. 26 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210017, annonce 2685 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 18 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20200117, annonce 8536 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 5 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190045, annonce 4824 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 22 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180218, annonce 8829 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 26 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170044, annonce 9553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 9 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160078, annonce 8861 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 18 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150033, annonce 6118 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 18 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140017, annonce 11602 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 27 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130026, annonce 13931 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 13 juin 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20120112, annonce 3413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120020, annonce 13159 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

20. 26 avril 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110021, annonce 12340 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

21. 7 septembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20100173, annonce 952 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

22. 15 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100016, annonce 10740 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

23. 10 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090013, annonce 8140 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

24. 30 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080111, annonce 536 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 25.61Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• T.A.P.M. · Voujeaucourt
• ETS PATOIS BERNARD SARL · Frambouhans
• COLOR PRO · Exincourt
• ANODEST · Saint-Vit
• SARL LEGENI · Mercey-le-Grand
• SARL TRAITEMENT DE SURFACES 2000 · Seloncourt