GRAND ARC

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Construction aéronautique et spatiale » · Entreprises de la commune Dortan · Entreprises du département Ain

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 24 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260183, annonce 180 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

2. 7 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250192, annonce 56 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

3. 4 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240193, annonce 53 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

4. 2 octobre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20240191, annonce 16 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

5. 22 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230225, annonce 41 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

6. 14 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220157, annonce 3696 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

7. 5 août 2022 · Immatriculations · Avis initial

   immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20220151, annonce 16 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

8. 24 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210250, annonce 6845 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

9. 6 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210089, annonce 7266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

10. 2 avril 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20200066, annonce 2304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

11. 18 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190137, annonce 13637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

12. 7 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170110, annonce 10775 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

13. 23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160136, annonce 12486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

14. 8 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160002, annonce 6701 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

15. 3 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20150125, annonce 7029 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

16. 3 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150125, annonce 7030 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

17. 4 avril 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20140067, annonce 1042 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

18. 31 octobre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification du capital.

    BODACC B n° 20120211, annonce 2270 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

19. 4 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120059, annonce 10411 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

20. 6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120035, annonce 11983 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 30.30Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

• BAMS · Jasseron