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Active (Sirene)

FRANCIA

SIREN 763 200 987 · Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques · Bellignat

FRANCIA (sas, société par actions simplifiée), SIREN 763200987, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1963. Son activité principale déclarée est « Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques » (code 22.29A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bellignat (Ain). Le répertoire recense 4 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 20 à 49 salariés (année 2024).

Identité

DénominationFRANCIA
SIREN763 200 987
SIRET du siège763 200 987 00058
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er janvier 1963
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 20 décembre 2023
Dernier traitement Sirene10 septembre 2026
Tranche d'effectif salarié20 à 49 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleFabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202522.26Y — Fabrication d’autres articles en matières plastiques

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques » · Entreprises de la commune Bellignat · Entreprises du département Ain

Établissements (4)

2 actifs

Siège

SIRET763 200 987 00058
AdresseZI SUD OUEST, 255 IMPASSE DES PEUPLIERS, 01100 BELLIGNAT
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
763 200 987 00074Nurieux-Volognat25.73B24 juillet 2026
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
763 200 987 00066Bellignat22.29A1er janvier 2020
763 200 987 00033Arbent29.32Z—

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202412 mois*Complets9 070 305 €-8,8 %1 192 322 €1 186 306 €13,1 %Publics
31/12/202312 mois*Complets9 949 030 €+4,1 %1 124 642 €1 488 861 €11,3 %Publics
31/12/202212 mois*Complets9 559 122 €+7,1 %825 263 €1 373 828 €8,6 %Publics
31/12/202112 mois*Complets8 926 333 €+17,6 %714 338 €1 219 054 €8,0 %Publics
31/12/202012 mois*Complets7 589 716 €+67,5 %503 918 €814 067 €6,6 %Publics
31/12/201912 mois*Complets4 529 972 €-22,6 %235 188 €536 923 €5,2 %Publics
31/12/201812 mois*Complets5 850 266 €+16,2 %573 811 €936 377 €9,8 %Publics
31/12/201712 mois*Complets5 033 814 €—458 786 €763 269 €9,1 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets4 296 237 €—172 662 €297 755 €4,0 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
Total du bilan8 497 177 €8 581 140 €7 963 792 €6 655 696 €7 371 797 €
Capitaux propres6 265 861 €5 563 830 €5 095 767 €4 947 524 €4 435 233 €
Capital social202 240 €202 240 €202 240 €202 240 €202 240 €
Emprunts et dettes financières890 967 €1 195 993 €1 490 433 €623 229 €1 787 051 €
Disponibilités2 781 042 €2 741 209 €2 655 483 €1 659 755 €2 711 297 €
Stocks1 541 061 €1 571 555 €1 451 195 €1 479 146 €899 528 €
Créances clients906 279 €1 039 604 €833 797 €764 407 €937 138 €
Dettes fournisseurs777 620 €1 212 515 €976 634 €687 372 €753 929 €
Charges de personnel2 699 573 €2 605 906 €2 360 473 €2 288 098 €2 205 951 €
Impôts et taxes114 809 €123 391 €117 916 €126 471 €128 513 €
Charges financières34 252 €31 153 €9 637 €11 735 €10 993 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (35)

  1. 17 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260178, annonce 328 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  2. 15 septembre 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 24/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de l'Ain le 03/08/2026, Dossier 2026 00035709. Référence : 0104P01 2026 A 01230. Adresse de l'ancien propriétaire : Zone Artisanale De Setalagne 01460 NURIEUX-VOLOGNAT. Adresse du nouveau propriétaire : Zon

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20260176, annonce 4 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  3. 8 juillet 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250129, annonce 8 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  4. 6 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250108, annonce 37 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  5. 20 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250056, annonce 31 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  6. 20 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240118, annonce 52 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  7. 31 mars 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

    Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 20/12/2023 enregistré au Marseille le 22/12/2023 sous le numéro 2023 00033111 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Boulevard Raymond Poincaré 92430 Marnes-la-Coquette

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20240064, annonce 1 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  8. 25 février 2024 · Ventes et cessions · Avis rectificatif

    Acte en date du 20/12/2023 enregistré au MARSEILLE le 22/12/2023 sous le numéro Dossier 2023 00033111, référence 1314P61 2023 A11303 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Boulevard Raymond Poincaré 92430 Marnes-la-Coquette

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20240039, annonce 183 · Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille · annonce source

  9. 14 février 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte en date du 20/12/2023 enregistré au MARSEILLE le 22/12/2023 sous le numéro Dossier 2023 00033111, référence 1314P61 2023 A11303 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Boulevard Raymond Poincaré 92430 Marnes-la-Coquette

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20240031, annonce 260 · Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille · annonce source

  10. 27 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230143, annonce 52 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  11. 12 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220134, annonce 43 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  12. 18 août 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210160, annonce 10 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  13. 3 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210107, annonce 36 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  14. 9 août 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, le capital.

    BODACC B n° 20200153, annonce 13 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  15. 28 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200144, annonce 116 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  16. 12 avril 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    Société apporteuse : OLLIET SAS Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 304 920 €uros SIEGE SOCIAL : Zone Industrielle Sud Ouest – 255, impasse des Peupliers 01100 BELLIGNAT 762 201 135 RCS BOURG EN BRESSE Société bénéficiaire des apports : FRANCIA Société par actions simplifiée

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200073, annonce 2 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  17. 30 septembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er juillet 1932)

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.

    BODACC B n° 20190189, annonce 6 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  18. 24 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190184, annonce 74 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  19. 28 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190042, annonce 46 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  20. 10 octobre 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 31/07/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de Sie Grenoble Grésivaudan le 03/08/2018 Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit Nipolière 38840 LA SONE. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue Raymond Tissot 01100 ARBENT. Les oppositions seront reçu

    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

    BODACC A n° 20180193, annonce 199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  21. 28 février 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180041, annonce 37 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  22. 26 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170100, annonce 48 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  23. 31 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170027, annonce 48 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  24. 18 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160049, annonce 197 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  25. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150066, annonce 436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  26. 30 septembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'adresse du siège

    BODACC B n° 20140187, annonce 38 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  27. 25 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140042, annonce 300 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  28. 19 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130051, annonce 496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  29. 21 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120040, annonce 216 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  30. 10 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110031, annonce 185 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  31. 12 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100040, annonce 167 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  32. 27 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090072, annonce 320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  33. 24 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

    BODACC B n° 20080172, annonce 35 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  34. 11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080068, annonce 324 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  35. 3 juin 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080094, annonce 42 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 22.29A) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.