SIFin
Active (Sirene)

FRANCHE COMTE EPROM

SIREN 381 760 453 · Fabrication de cartes électroniques assemblées · Guyans-Vennes

FRANCHE COMTE EPROM (sas, société par actions simplifiée), SIREN 381760453, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 avril 1991. Son activité principale déclarée est « Fabrication de cartes électroniques assemblées » (code 26.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Guyans-Vennes (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).

Identité

DénominationFRANCHE COMTE EPROM
SIREN381 760 453
SIRET du siège381 760 453 00021
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création2 avril 1991
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 10 mai 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié10 à 19 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleFabrication de cartes électroniques assemblées (26.12Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202526.12Y — Fabrication de cartes électroniques assemblées

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de cartes électroniques assemblées » · Entreprises de la commune Guyans-Vennes · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET381 760 453 00021
AdresseZA CLOS JOLY, 12 ROUTE DE BESANCON, 25390 GUYANS-VENNES
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
381 760 453 00013Guyans-Vennes33.1A2 avril 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
30/09/202412 mois*CompletsConfidentiel—1 135 694 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/2023Non publiéeCompletsConfidentiel—439 211 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/201712 mois*CompletsConfidentiel—255 429 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/2016Non publiéeComplets4 098 667 €—544 222 €1 015 909 €13,3 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (21)

  1. 11 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250238, annonce 638 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 13 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-09-30

    BODACC C n° 20250133, annonce 1966 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  3. 13 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-09-30

    BODACC C n° 20250133, annonce 1967 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  4. 15 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20220136, annonce 1721 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  5. 19 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220118, annonce 1195 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  6. 14 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220114, annonce 585 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  7. 20 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220099, annonce 1966 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  8. 20 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20210139, annonce 3293 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  9. 14 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20210094, annonce 1245 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  10. 16 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20190075, annonce 1193 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  11. 19 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20190055, annonce 1419 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  12. 9 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20160046, annonce 2563 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  13. 23 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20150133, annonce 3354 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  14. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20140031, annonce 3148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  15. 30 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120080, annonce 3821 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  16. 26 juillet 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120143, annonce 275 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  17. 22 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110063, annonce 5614 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  18. 14 septembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20110178, annonce 379 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  19. 17 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100064, annonce 3875 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  20. 23 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090070, annonce 2310 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  21. 26 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080090, annonce 2439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 26.12Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.