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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'équipements d'aide à la navigation » · Entreprises de la commune Arc-sur-Tille · Entreprises du département Côte-d'Or

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 27 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 16 avril 2022)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20260185, annonce 617 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

2. 3 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260125, annonce 1068 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

3. 24 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250119, annonce 2714 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

4. 8 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240174, annonce 1596 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

5. 29 mai 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20240102, annonce 324 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

6. 30 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230189, annonce 931 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

7. 28 octobre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20220210, annonce 392 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

8. 12 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20220113, annonce 347 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

9. 7 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220069, annonce 853 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

10. 8 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210197, annonce 875 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

11. 6 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    BODACC B n° 20210130, annonce 415 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

12. 24 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200186, annonce 1613 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

13. 28 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190083, annonce 394 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

14. 2 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180182, annonce 2894 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

15. 23 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170083, annonce 1505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

16. 30 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160091, annonce 1915 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

17. 11 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150075, annonce 5822 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

18. 12 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140054, annonce 7029 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

19. 28 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130057, annonce 2207 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

20. 20 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120050, annonce 2195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

21. 11 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110036, annonce 3153 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

22. 26 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100042, annonce 1780 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

23. 30 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090081, annonce 2720 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

24. 19 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080057, annonce 2812 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.