SIFin
Active (Sirene)

FABREGUE

SIREN 411 188 931 · Autre imprimerie (labeur) · Saint-Yrieix-la-Perche

FABREGUE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 411188931, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1997. Son activité principale déclarée est « Autre imprimerie (labeur) » (code 18.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne). Le répertoire recense 11 établissements, dont 4 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 200 à 249 salariés (année 2024).

Identité

DénominationFABREGUE
SIREN411 188 931
SIRET du siège411 188 931 00033
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er janvier 1997
Catégorie d'entrepriseEntreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2020
Dernier traitement Sirene11 septembre 2026
Tranche d'effectif salarié200 à 249 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutre imprimerie (labeur) (18.12Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202518.12Y — Autres activités d’imprimerie

Toutes les entreprises de l'activité « Autre imprimerie (labeur) » · Entreprises de la commune Saint-Yrieix-la-Perche · Entreprises du département Haute-Vienne

Établissements (11)

4 actifs

Siège

SIRET411 188 931 00033
AdresseBOIS JOLI, 87500 ST YRIEIX LA PERCHE
ÉtatActif
Établissements actifs (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
411 188 931 00124Abbeville82.19Z1er septembre 2026
411 188 931 00108Lahonce18.12Z1er janvier 2025
411 188 931 00082Tours18.12Z27 septembre 2023
Établissements fermés (7)
SIRETCommuneActivitéCréation
411 188 931 00116Abbeville18.12Z1er juillet 2025
411 188 931 00041Périgueux47.62Z1er janvier 2020
411 188 931 00058Labège18.12Z1er janvier 2020
411 188 931 00066Saint-Yrieix-la-Perche47.62Z1er janvier 2020
411 188 931 00074Paris 14e Arrondissement18.12Z1er janvier 2020
411 188 931 00025Neuilly-sur-Seine64.20Z10 octobre 2001
411 188 931 00017Neuilly-sur-Seine64.20Z1er janvier 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202412 mois*CompletsConfidentiel—4 843 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202312 mois*CompletsConfidentiel—-934 402 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202212 mois*Complets34 666 189 €+6,6 %1 259 137 €2 326 537 €3,6 %Publics
31/12/202112 mois*Complets32 512 867 €—1 102 523 €2 105 936 €3,4 %Publics
31/12/2020Non publiéeComplets27 859 403 €—-1 353 572 €-419 751 €-4,9 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
Total du bilan19 730 027 €19 490 821 €18 143 533 €
Capitaux propres6 512 717 €5 073 580 €7 273 294 €
Capital social4 471 873 €4 471 873 €8 076 895 €
Emprunts et dettes financières8 702 567 €9 774 857 €6 717 413 €
Disponibilités1 375 840 €4 398 180 €3 340 444 €
Stocks5 984 695 €4 384 434 €3 676 762 €
Créances clients4 251 464 €3 749 205 €3 024 585 €
Dettes fournisseurs2 331 925 €2 735 441 €2 188 570 €
Charges de personnel9 611 220 €9 005 891 €8 950 413 €
Impôts et taxes592 231 €651 545 €833 944 €
Charges financières142 973 €82 996 €71 077 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (13)

  1. 3 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250147, annonce 9949 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges · annonce source

  2. 8 juin 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet de fusion-absorption Société absorbante : FABREGUE Forme : SAS, Adresse du siège : Bois Joli 87500 ST YRIEIX LA PERCHE, Capital : 4.471.872,83 €, Numéro unique d'identification : 411 188 931. Lieu d'immatriculation : LIMOGES et Société absorbée : SOCIETE LECLERC IMPR

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20250109, annonce 1231 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges · annonce source

  3. 30 mars 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    LMS SOLUTIONS - FABREGUE Autre (rédaction libre) Par acte sous seing privé en date du 11/03/2025, enregistré le 13/03/2025, auprès du Service départemental de l'enregistrement de TOULOUSE, dossier n°2025 00008538, référence n°3104P61 2025 A 421, LMS SOLUTIONS Société par Actions Simplifiée au capita

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20250063, annonce 437 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

  4. 14 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240135, annonce 7114 · Greffe du Tribunal de Commerce de limoges · annonce source

  5. 22 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230225, annonce 6296 · Greffe du Tribunal de Commerce de limoges · annonce source

  6. 4 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220171, annonce 6171 · Greffe du Tribunal de Commerce de limoges · annonce source

  7. 31 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (diminution)

    BODACC B n° 20210255, annonce 1592 · Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges · annonce source

  8. 7 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210174, annonce 3726 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES · annonce source

  9. 8 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20210005, annonce 637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES · annonce source

  10. 6 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200151, annonce 21150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES · annonce source

  11. 6 février 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'administration et changement de statut juridique

    BODACC B n° 20200026, annonce 5304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES · annonce source

  12. 10 novembre 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE : BONEYEL société civile au capital de 8.076.894,83 euros siège social : Bois Joli, 87500 SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE 411.188.931 RCS de Limoges et FABREGUE société anonyme à conseil d'administration au capital de 1.625.824 euros siège social : Bois Joli, 8

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190217, annonce 1053 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES · annonce source

  13. 4 mai 2008 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20080075, annonce 1557 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 18.12Z) dans le département Haute-Vienne, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (67)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié) — les 50 plus récents sur 67
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
2 septembre 2026Le présent marché a pour objet de contractualiser la réalisation et l’impression de travaux d’imprimerie, et la fourniture d’étiquettes spécifiques pour certains établissements du GHT Limousin. Celui-ci comprendra la composition et la transmission préalable d’un épreuve (Bon A Tirer) en rapport aux caractéristiques techniques de chaque imprimés, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage des documents, le conditionnement et la livraison. Ces imprimés concernent aussi bien l’ensemble des services de soins, que les services administratifs et logistiques de chaque établissement du GHT concerné par la procédure. Afin de répondre à l’ensemble des besoins, le marché est décomposé par type d’imprimés et/ou étiquettes en 4 lots. Chaque lot contient des sous lots par typologie d’imprimés comprenant, le descriptif technique de celui-ci, l’établissement demandeur, et la quantité commandée sur N-1 tel que mentionné dans chaque BPU. Les 4 lots sont décomposés c...CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGESMarché48 225 €
2 septembre 2026Le présent marché a pour objet de contractualiser la réalisation et l’impression de travaux d’imprimerie, et la fourniture d’étiquettes spécifiques pour certains établissements du GHT Limousin. Celui-ci comprendra la composition et la transmission préalable d’un épreuve (Bon A Tirer) en rapport aux caractéristiques techniques de chaque imprimés, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage des documents, le conditionnement et la livraison. Ces imprimés concernent aussi bien l’ensemble des services de soins, que les services administratifs et logistiques de chaque établissement du GHT concerné par la procédure. Afin de répondre à l’ensemble des besoins, le marché est décomposé par type d’imprimés et/ou étiquettes en 4 lots. Chaque lot contient des sous lots par typologie d’imprimés comprenant, le descriptif technique de celui-ci, l’établissement demandeur, et la quantité commandée sur N-1 tel que mentionné dans chaque BPU. Les 4 lots sont décomposés c...CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGESMarché750 €
2 septembre 2026Le présent marché a pour objet de contractualiser la réalisation et l’impression de travaux d’imprimerie, et la fourniture d’étiquettes spécifiques pour certains établissements du GHT Limousin. Celui-ci comprendra la composition et la transmission préalable d’un épreuve (Bon A Tirer) en rapport aux caractéristiques techniques de chaque imprimés, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage des documents, le conditionnement et la livraison. Ces imprimés concernent aussi bien l’ensemble des services de soins, que les services administratifs et logistiques de chaque établissement du GHT concerné par la procédure. Afin de répondre à l’ensemble des besoins, le marché est décomposé par type d’imprimés et/ou étiquettes en 4 lots. Chaque lot contient des sous lots par typologie d’imprimés comprenant, le descriptif technique de celui-ci, l’établissement demandeur, et la quantité commandée sur N-1 tel que mentionné dans chaque BPU. Les 4 lots sont décomposés c...CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGESMarché60 330 €
2 septembre 2026Le présent marché a pour objet de contractualiser la réalisation et l’impression de travaux d’imprimerie, et la fourniture d’étiquettes spécifiques pour certains établissements du GHT Limousin. Celui-ci comprendra la composition et la transmission préalable d’un épreuve (Bon A Tirer) en rapport aux caractéristiques techniques de chaque imprimés, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage des documents, le conditionnement et la livraison. Ces imprimés concernent aussi bien l’ensemble des services de soins, que les services administratifs et logistiques de chaque établissement du GHT concerné par la procédure. Afin de répondre à l’ensemble des besoins, le marché est décomposé par type d’imprimés et/ou étiquettes en 4 lots. Chaque lot contient des sous lots par typologie d’imprimés comprenant, le descriptif technique de celui-ci, l’établissement demandeur, et la quantité commandée sur N-1 tel que mentionné dans chaque BPU. Les 4 lots sont décomposés c...CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGESMarché73 248 €
23 juin 2026la mairie de secteur consulte pour l'achat de fournitures etat civil,livretsCOMMUNE DE MARSEILLEMarché4 943 €
19 juin 2026TRAVAUX D'IMPRESSION - IMPRESSION PAPIER PETIT FORMAT (OFFSET - NUMERIQUE)REGION NOUVELLE-AQUITAINEMarché1 160 000 €
21 mai 2026Carnets de bons de déchargementCC DES VILLES SOEURSMarché427 €
13 mai 2026FOURNITURE DE LIVRET DE FAMILLE ET ACCESSOIRE POUR L ETAT CIVILCOMMUNE DE MARSEILLEMarché4 813 €
30 avril 2026TRAVAUX D IMPRESSION ET FOURNITURE D IMPRIMES - LOT 1 : ORDONNANCES MEDICALES SECURISEESCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSEMarché50 000 €
13 mars 2026IMPRIMES DIVERSCOMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINEMarché40 000 €
27 février 2026PAPIER PASSE-PARTOUT_PAPIER ENTETE_ SUITE DE LETTRE_FEUILLE DE PAIECA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENARTMarché480 000 €
27 février 2026papier passe-partout, papier à entête, suite de lettre, feuille de paieCOMMUNE DE RIS ORANGISMarché120 000 €
26 février 2026Fourniture et livraison de fournitures courantes de bureau et de papier d'impression: Lot 1: Fournitures de bureauCOMMUNE DE PANAZOLMarché32 000 €
26 février 2026Fourniture et livraison de fournitures courantes de bureau et de papier d'impression: Lot 2: Papier d'impressionCOMMUNE DE PANAZOLMarché68 000 €
26 février 2026LOT 02 : PAPIER D'IMPRESSIONCOMMUNE DE PANAZOLMarché68 000 €
26 février 20262026/7 - ACms - lot 1 Travaux impression support papierDEPARTEMENT DE LA CORREZEMarché280 000 € · 5 titulaires
9 février 2026Impression de la gamme des publications touristiques de l'Office de Tourisme de l'Ile de NoirmoutierCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIERMarché32 968 €
6 février 20261A LOT 1 IMPRESSION FABRICATION IMPRESSION ET FACONNAGE DE DOCUMENTSCU LIMOGES METROPOLEMarché400 000 € · 3 titulaires
2 février 2026LOT 2 : IMPRESSION OFFSETCOMMUNE DE TOURSMarché600 000 € · 6 titulaires
30 janvier 2026IMPRESSION DE SUPPORTS PAR MACHINES OFFSETTOURS METROPOLE VAL DE LOIREMarché400 000 € · 6 titulaires
30 janvier 2026IMPRESSION DE SUPPORTS PAR MACHINES ROTATIVESTOURS METROPOLE VAL DE LOIREMarché700 000 € · 3 titulaires
29 janvier 2026IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 2: BrochuresDEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNEMarché120 000 € · 3 titulaires
29 janvier 2026IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 1: DépliantsDEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNEMarché120 000 € · 3 titulaires
12 janvier 2026Accord cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures de bureau et de papier pour les services administratifs de la communeCOMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCMarché6 000 €
10 décembre 2025Prestation d’impression, de façonnage et de livraison des documents print l'Office de Tourisme de CarnacOFFICE DE TOURISME DE CARNACMarché30 000 €
7 novembre 2025Horaires de marées 2026CC DES VILLES SOEURSMarché648 €
7 novembre 2025Impression calendrier de collecte des déchets 2026CC DES VILLES SOEURSMarché3 145 €
19 octobre 2025Fournitures scolaires et fournitures de bureau (2025-2029) - Relance lot n°4 : Fournitures de bureauCOMMUNE DE RODEZMarché41 200 €
11 août 2025Fourniture et livraison de papier pour copieurs et imprimantes du Conseil départemental de la Haute-VienneDEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNEMarché150 000 €
6 août 2025MAINTENANCE DE COPIEURS DE MARQUE RICOHCOMMUNE DE LIMOGESMarché55 000 €
6 août 2025MAINTENANCE DE COPIEURS DE MARQUE XEROXCOMMUNE DE LIMOGESMarché100 000 €
9 juillet 2025LOT 2 : IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION ET DE CONCERTATIONTHONON AGGLOMERATIONMarché80 000 € · 4 titulaires
26 mai 2025MS3 Consommables informatiques/papier/bureau - LOT 3 FOURNITURES DE BUREAUCOMMUNE DE CASTELNAUDARYMarché45 000 €
23 mai 2025Marché subséquent n°1: Impression magazine "Atour du Golfe" - juin 2025SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU GOLFE DU MORBIHANMarché13 178 €
20 mai 2025PRESTATION D'IMPRESSION, DE FACONNAGE ET DE LIVRAISON DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION SUR SUPPORT PAPIER POUR LE PARC NATUREL REGIONAL DU GOLFE DU MORBIHANSYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU GOLFE DU MORBIHANMarché100 000 €
22 avril 2025IMPRESSION FACONNAGE ET LIVRAISON SANS DIFFUSION DU MAGAZINE MUNICIPAL 2025 A 2028COMMUNE DE BAUGE-EN-ANJOUMarché96 000 €
7 mars 2025Achat de livrets de famille pour la mairie des 6/8COMMUNE DE MARSEILLEMarché3 020 €
24 février 2025Fournitures de bureau, documents administratifs règlementaires, enveloppes imprimées et papierCOMMUNE DE BEZIERSMarché120 000 €
20 janvier 2025ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES LOT 01 PETITES FOURNITURES ET MATERIELS DE BUREAUCENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALEMarché43 200 €
20 janvier 2025ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES LOT 1 - PETITES FOURNITURES ET MATERIELS DE BUREAUCOMMUNE DE LIMOGESMarché754 000 €
13 janvier 2025Achat de fournitures de bureau et consommables, papeterie, imprimés et formulaires administratifs - Lot 3 Imprimés et formulaires administratifsCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIERMarché12 000 €
2 janvier 2025LOT 01 IMPRESSION FACONNAGE ET MISE SOUS FILMCOMMUNE DE LIMOGESMarché1 400 000 €
18 décembre 2024IMPRESSION MAGAZINE CREUSE LOT 1DEPARTEMENT DE LA CREUSEMarché300 000 €
17 décembre 2024Lot 2 : papier pour la reprographie et l'impression CC DE VENTADOUR - EGLETONS - MONEDIERESMarché26 250 €
21 novembre 2024Fournitures administratives - 3 lots - Lot n° 2 : Registres et imprimés municipauxCOMMUNE DE PORT-LA-NOUVELLEMarché12 500 €
23 octobre 2024Fourniture et livraison de livrets de famille, autres fournitures d'administration générale d'Etat Civil et articles protocolaires pour la Mairie 6/8COMMUNE DE MARSEILLEMarché3 181 €
10 octobre 2024Réalisation et impression du Journal du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin: Lot 2: Impression du journal du ParcSYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DE MILLEVACHES EN LIMOUSINMarché35 454 € · 2 titulaires
26 septembre 2024IMPRESSION ADEME MAGAZINE ET LETTRES ADEMEAGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIEMarché150 000 €
24 juillet 2024Impression de la lettre d'information n°66AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURSMarché8 535 €
16 juillet 2024Fourniture d'ordonnances protégées au profit du GHT Nord Franche-ComtéHOPITAL NORD FRANCHE COMTEMarché44 710 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 67 marchés) : 8 145 386 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.