Active (Sirene)

ESPASS HABITAT

SIREN 821 963 550 · Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries · Villersexel

ESPASS HABITAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 821963550, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2016. Son activité principale déclarée est « Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries » (code 16.23Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villersexel (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 0 salarié (année 2024).

Identité

Dénomination	ESPASS HABITAT
SIREN	821 963 550
SIRET du siège	821 963 550 00016
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er septembre 2016
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2016
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	0 salarié (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (16.23Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	16.23Y — Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries » · Entreprises de la commune Villersexel · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	821 963 550 00016
Adresse	88 RUE DE LA DOUE, 70110 VILLERSEXEL
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (8)

23 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-09-30
BODACC C n° 20260078, annonce 6233 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
5 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250213, annonce 4748 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
12 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240112, annonce 6858 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
29 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230062, annonce 1987 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
30 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210126, annonce 3450 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
7 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200089, annonce 2932 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
12 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190073, annonce 1155 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
24 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180075, annonce 6778 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.