DAVAL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Installation de machines et équipements mécaniques » · Entreprises de la commune Froideconche · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 25 juin 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er octobre 1989)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20260119, annonce 1772 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

2. 16 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260073, annonce 5292 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

3. 4 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250067, annonce 4323 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

4. 23 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240098, annonce 5671 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

5. 18 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230201, annonce 1823 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

6. 15 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230052, annonce 885 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

7. 21 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220078, annonce 8001 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

8. 21 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210078, annonce 3281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

9. 7 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200089, annonce 2853 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

10. 2 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190085, annonce 2259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

11. 11 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180084, annonce 3357 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

12. 16 juillet 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/06/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : - Société absorbée : DAVAL GEOTHERMIE (SARL), 16 rue de la Plaine 70300 FROIDECONCHE (RCS Vesoul 481 010 130) - Société absorbante : DAVAL, (SAS), 16 rue de la Plaine 70300 FROIDECONCHE (RCS Vesoul 352 348 114)

    BODACC B n° 20170134, annonce 1841 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

13. 29 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170036, annonce 3920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

14. 29 mars 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Besançon (25) du 22 mars 2017, La société " DAVAL ", Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 100 000 euros, dont le siège social est à FROIDECONCHE (70300), 16 rue de la Plaine, imma

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170062, annonce 1174 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

15. 28 octobre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160212, annonce 1804 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

16. 19 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160140, annonce 1853 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

17. 3 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20160109, annonce 2969 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

18. 3 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160109, annonce 2966 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

19. 9 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160046, annonce 5464 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

20. 30 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20150055, annonce 4290 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

21. 4 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150046, annonce 7570 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

22. 21 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130025, annonce 9734 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

23. 29 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120028, annonce 9311 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

24. 16 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110026, annonce 6994 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

25. 13 août 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20100156, annonce 453 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

26. 17 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20100116, annonce 2020 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

27. 3 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100032, annonce 5871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

28. 9 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090036, annonce 8976 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

29. 20 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080058, annonce 2771 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

30. 25 mai 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration, le 01/04/2008

    BODACC B n° 20080088, annonce 1169 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 33.20B) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

• VECOFROID · Vesoul
• SARL METAL G · Polaincourt-et-Clairefontaine
• AERAU - TECH · Plancher-Bas
• ENTREPRISE PIERRE CACHOT · Faverney
• FRANCODEP · Héricourt
• EMANN FRERES SOC · Vesoul

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 290 370 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.