DATC EUROPE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres outillages » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 6 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20260045, annonce 715 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 11 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260006, annonce 886 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 8 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250069, annonce 1975 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 14 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240092, annonce 2196 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 28 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230102, annonce 597 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 31 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20220168, annonce 857 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 28 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220166, annonce 847 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 15 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20220052, annonce 1142 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 28 juillet 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200144, annonce 694 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 22 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-03-31

    BODACC C n° 20190015, annonce 1365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 22 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    BODACC B n° 20190015, annonce 659 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 21 août 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180157, annonce 562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 21 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170106, annonce 3127 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 27 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150110, annonce 3070 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140094, annonce 4234 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 9 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140236, annonce 658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 31 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130079, annonce 2536 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 30 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120080, annonce 3842 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 3133 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 27 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100094, annonce 2154 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 25 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090088, annonce 2370 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 8 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080094, annonce 2513 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.