Cessée (Sirene)

D.T.C.V.

SIREN 489 677 831 · Débits de boissons · Valserhône

D.T.C.V. (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 489677831, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 10 juin 2021. Sa date de création déclarée est le 29 mars 2006. Son activité principale déclarée est « Débits de boissons » (code 56.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Valserhône (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	D.T.C.V.
SIREN	489 677 831
SIRET du siège	489 677 831 00013
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	29 mars 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 10 juin 2021
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Débits de boissons (56.30Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Débits de boissons » · Entreprises de la commune Valserhône · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	489 677 831 00013
Adresse	30 RUE PAUL PAINLEVE, 01200 VALSERHONE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

13 juin 2021 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20210114, annonce 27 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
23 octobre 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20120205, annonce 18 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
8 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20120074, annonce 227 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
18 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20110073, annonce 184 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
4 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100072, annonce 197 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
12 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20090084, annonce 215 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
25 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20080089, annonce 195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.