COTOFRANCE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'articles textiles, sauf habillement » · Entreprises de la commune Meroux-Moval · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 22 juillet 2025 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20250138, annonce 4991 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 8 juin 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20250109, annonce 2040 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

3. 31 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250104, annonce 4866 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 3 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250066, annonce 10522 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 3 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20250066, annonce 10521 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 21 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   cessation d'activité.

   BODACC B n° 20250057, annonce 2269 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

7. 10 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220154, annonce 6474 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

8. 18 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210118, annonce 5093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 30 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200125, annonce 5041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 28 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190083, annonce 2235 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 9 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190070, annonce 7471 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 28 août 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180162, annonce 1356 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 17 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180088, annonce 4015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 24 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170024, annonce 10278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 22 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20160122, annonce 2053 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 14 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160038, annonce 6759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 20 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150023, annonce 6312 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 30 juin 2014 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20140124, annonce 1155 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 22 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140028, annonce 14557 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

20. 25 avril 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20140081, annonce 2240 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

21. 29 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130034, annonce 11304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

22. 2 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120033, annonce 12978 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

23. 13 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20120009, annonce 1939 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

24. 4 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110035, annonce 12107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

25. 26 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100023, annonce 10767 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

26. 23 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20090183, annonce 1769 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

27. 17 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090038, annonce 8012 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

28. 30 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080041, annonce 7859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.