Cessée (Sirene)

CMS MENUISERIE

SIREN 797 676 848 · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement · Rozier-en-Donzy

CMS MENUISERIE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 797676848, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 janvier 2022. Sa date de création déclarée est le 4 octobre 2013. Son activité principale déclarée est « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement » (code 31.09B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rozier-en-Donzy (Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	CMS MENUISERIE
SIREN	797 676 848
SIRET du siège	797 676 848 00014
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	4 octobre 2013
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 janvier 2022
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement » · Entreprises de la commune Rozier-en-Donzy · Entreprises du département Loire

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	797 676 848 00014
Adresse	11 RUE DES CANUTS, 42810 ROZIER-EN-DONZY
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (9)

3 avril 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220066, annonce 2154 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne · annonce source
27 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210102, annonce 3477 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
11 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200112, annonce 2785 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
14 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190074, annonce 1266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
1er février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180018, annonce 2026 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
26 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170009, annonce 2050 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160028, annonce 4866 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
20 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150006, annonce 3116 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
27 novembre 2013 · Ventes et cessions · Avis initial
Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 35000 Euros
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20130228, annonce 361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.