CHALETS CLAUDET

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries » · Entreprises de la commune Frasne · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 7 avril 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170069, annonce 1229 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 16 novembre 2016 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion Aux termes d'un ASSP en date à FRASNE du 10 novembre 2016, il a été établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société CHALETS CLAUDET, S.A.S au capital de 90 000 , dont le siège est à FRASNE (25560) - 33 rue du Lothaud, identifiée sous le numéro SIREN 448 187 55

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20160223, annonce 365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150117, annonce 3976 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 24 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-09-30

   BODACC C n° 20150025, annonce 2177 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 21 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-09-30

   BODACC C n° 20130025, annonce 2365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-09-30

   BODACC C n° 20120089, annonce 2301 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 11 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-09-30

   BODACC C n° 20110036, annonce 3678 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 29 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20100124, annonce 981 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 3 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-09-30

   BODACC C n° 20100024, annonce 1884 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 24 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090027, annonce 2076 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.