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Active (Sirene)

CAUCHARD

SIREN 562 085 241 · Fabrication de cartonnages · Quintenas

CAUCHARD (sas, société par actions simplifiée), SIREN 562085241, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1956. Son activité principale déclarée est « Fabrication de cartonnages » (code 17.21B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Quintenas (Ardèche). Le répertoire recense 5 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCAUCHARD
SIREN562 085 241
SIRET du siège562 085 241 00049
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er janvier 1956
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 14 novembre 2025
Dernier traitement Sirene19 janvier 2026
Tranche d'effectif salarié10 à 19 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleFabrication de cartonnages (17.21B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202517.21Y — Fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de cartonnages » · Entreprises de la commune Quintenas · Entreprises du département Ardèche

Établissements (5)

2 actifs

Siège

SIRET562 085 241 00049
Adresse3 PLACE DU PONTET, 07290 QUINTENAS
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
562 085 241 00056Saint-Denis17.21B1er février 2018
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
562 085 241 00031Annonay70.10Z8 décembre 2017
562 085 241 00023Saint-Denis17.21B1er mars 2012
562 085 241 00015Paris 11e Arrondissement17.21B1er janvier 1956

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*Complets2 980 790 €-2,7 %293 546 €475 798 €9,8 %Publics
31/12/202412 mois*Complets3 064 395 €+20,5 %326 269 €498 100 €10,6 %Publics
31/12/202312 mois*Complets2 543 432 €+8,1 %419 316 €462 641 €16,5 %Publics
31/12/202212 mois*Complets2 353 169 €+8,8 %154 578 €152 033 €6,6 %Publics
31/12/202112 mois*Complets2 162 323 €+15,8 %258 245 €282 614 €11,9 %Publics
31/12/202012 mois*Complets1 866 505 €—212 228 €216 715 €11,4 %Publics
31/12/201912 mois*CompletsConfidentiel—370 328 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201812 mois*Complets2 041 376 €-6,8 %142 602 €170 253 €7,0 %Publics
31/12/201712 mois*Complets2 190 762 €—-610 302 €-286 868 €-27,9 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets2 117 214 €—-135 611 €-245 610 €-6,4 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (30)

  1. 21 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260136, annonce 1166 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

  2. 23 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.

    BODACC B n° 20260015, annonce 101 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas · annonce source

  3. 7 août 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250150, annonce 251 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas · annonce source

  4. 3 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250147, annonce 757 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

  5. 31 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240212, annonce 713 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

  6. 24 mars 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte en date du 31/01/2024 enregistré au SPFE DIGNE LES BAINS le 15/02/2024 sous le numéro Dossier 2024 00003489 référence 0404P01 2024 A 00272 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone d'Activité St Pierre 04510 Le Chaffaut-Saint-Jurson

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20240059, annonce 74 · Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque · annonce source

  7. 6 mars 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte en date du 31/01/2024 enregistré au SPFE de DIGNES LES BAINS le 15/02/2024 sous le numéro 202400003489 réf: 0707P01 2024A00272 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone d'Activité St Pierre 04510 Le Chaffaut-Saint-Jurson

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20240046, annonce 188 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas · annonce source

  8. 23 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230140, annonce 371 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

  9. 28 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220145, annonce 511 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

  10. 6 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210130, annonce 259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

  11. 1er septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200169, annonce 165 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

  12. 30 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190189, annonce 1011 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

  13. 20 septembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190182, annonce 73 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

  14. 27 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180179, annonce 705 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

  15. 15 février 2018 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20180032, annonce 152 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

  16. 26 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170044, annonce 10632 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  17. 9 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

    BODACC B n° 20170028, annonce 3001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  18. 23 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160086, annonce 12668 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  19. 24 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150082, annonce 12197 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  20. 26 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20150081, annonce 2038 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  21. 25 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140059, annonce 11584 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  22. 27 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130044, annonce 14670 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  23. 14 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120048, annonce 12176 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  24. 1er mars 2012 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20120043, annonce 826 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

  25. 24 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110074, annonce 12067 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  26. 14 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100061, annonce 13669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  27. 10 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090065, annonce 8646 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  28. 7 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080181, annonce 1311 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  29. 2 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080064, annonce 9577 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  30. 4 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080009, annonce 11430 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 17.21B) dans le département Ardèche, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (45)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
27 juillet 2026Acquisition de fournitures et matériels spécifiques de conditionnement, de restauration, de conservation préventive et d’exposition pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône – 10 lots distincts - Boîtes de conservation en carton plein permanent DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONEMarché41 000 €
23 juillet 2026ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES ARCHIVISTIQUESREGION CENTRE-VAL DE LOIREMarché40 000 €
20 juillet 2026Fourniture et la livraison de boîtes en carton longue conservation pour les besoins des Archives Départementale de l OiseDEPARTEMENT DE L'OISEMarché106 000 €
1er juillet 2026Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniauxDEPARTEMENT DES ALPES MARITIMESMarché50 000 €
18 juin 2026Fourniture de matériel de conservation pour la préservation des documents d’archives conservés aux Archives Départementales de Seine-et-Marne. - Conditionnements externes en carton de conservationDEPARTEMENT DE SEINE ET MARNEMarché23 000 €
11 février 2026Matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, à l’exposition, à la restauration, au transport et à l’entretien des œuvres patrimoniales de la ville de Paris - Contenants divers dont boites, boites classeurs à base de carton neutre, cartons destinés au conditionnement, à la communication, et notamment au montage des photographies - Lot 3VILLE DE PARISMarché135 000 €
11 février 2026Matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, à l’exposition, à la restauration, au transport et à l’entretien des œuvres patrimoniales de la ville de Paris - Boîtes d’archives brutes à base de carton celloderme - Lot 2VILLE DE PARISMarché150 000 €
16 décembre 2025Marché subséquent 2025-99119 Fourniture et livraison de boîtes et de mandrins pour la conservation définitive des documents d’archives du Département de la SommeDEPARTEMENT DE LA SOMMEMarché18 536 €
4 décembre 2025FOURNITURE DE CONDITIONNEMENTS D ARCHIVESDEPARTEMENT DE L'ORNEMarché120 000 €
14 novembre 2025Fourniture de boîtes à couvercle séparé pour archivage vertical de diapositives, fichier, cartes postales, négatifs et plaques de verreCOLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACEMarché8 000 €
8 septembre 2025Marché subséquent 2025-99075 Fourniture et livraison de boîtes et de mandrins pour la conservation définitive des documents d’archives du Département de la SommeDEPARTEMENT DE LA SOMMEMarché4 024 €
13 août 2025Boîtes archivesDEPARTEMENT DE L'ORNEMarché16 000 €
8 août 2025CONDITIONNEMENT LOT 2. CHEMISES ET FEUILLES DE CONSERVATION D'ARCHIVES.DEPARTEMENT DE L ARIEGEMarché60 000 €
7 mai 2025Fourniture de conditionnements neutres sur mesure pour documents d'archivesCOMMUNE DE HENIN BEAUMONTMarché10 000 €
6 mai 2025ACQUISITION DE BOITES DE CONSERVATION POUR LES BESOINS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES D'ILLE-ET-VILAINE - 3 LOTS - Boîtes montées de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier neuve selon la norme ISO 16245-A ou équivalentDEPARTEMENT D ILLE ET VILAINEMarché150 000 €
6 mai 2025ACQUISITION DE BOITES DE CONSERVATION POUR LES BESOINS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES D'ILLE-ET-VILAINE - 3 LOTS - Boîtes montées avec couvercle de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier recyclée selon la norme ISO 16245-B ou équivalentDEPARTEMENT D ILLE ET VILAINEMarché50 000 €
6 mai 2025ACQUISITION DE BOITES DE CONSERVATION POUR LES BESOINS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES D'ILLE-ET-VILAINE - 3 LOTS - Boîtes à plat de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier recyclée selon la norme ISO 16245-B ou équivalentDEPARTEMENT D ILLE ET VILAINEMarché200 000 €
31 janvier 2025Fourniture de boîtes et supports en carton pour fonds particuliers pour les archives d'Alsace de la CeACOLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACEMarché120 000 €
15 janvier 2025Acquisition conditionnements conservation lot 1 papier cartonDEPARTEMENT DE LA SAVOIEMarché150 000 €
20 novembre 2024ACQUISITION ET LIVRAISON DE BOITES ET AUTRES FOURNITURES DE CONSERVATION POUR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES PYRENEES ATLANTIQUESDEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUESMarché200 000 €
20 novembre 2024Acquisition et livraison de boites et autres fournitures de conservation pour les Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques : boîtes de conservation, chemises à doc variable, boîtes à couvercle, boîtes à section carréDEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUESMarché50 000 €
6 novembre 2024Le marché a pour objet l’acquisition de fournitures et de petit matériel pour la restauration et la conservation de documents des archives départementales d’Ille-et-Vilaine : - Lot n°6 : boîte de conservation pour film, document audio, vidéo et support numérique et carton à dessin de conservation avec liens de fermetures sur 3 cotésDEPARTEMENT D ILLE ET VILAINEMarché30 000 €
6 novembre 2024Le marché a pour objet l’acquisition de fournitures et de petit matériel pour la restauration et la conservation de documents des archives départementales d’Ille-et-Vilaine. Il se décompose en lots définis comme suit : - Lot n°3 : papier et carton permanent avec ou sans façonnageDEPARTEMENT D ILLE ET VILAINEMarché40 000 €
29 octobre 2024Achat de boîtes de conservation d'archivesCOMMUNE DE MARSEILLEMarché1 596 €
8 octobre 2024Marché subséquent 2024_99114 - Fourniture et livraison de boîtes et de mandrins pour la conservation définitive des documents d'archivesDEPARTEMENT DE LA SOMMEMarché40 000 €
1er octobre 2024POCHETTES PLASTIQUE TRANPARENT LOT 4DEPARTEMENT DE LA MEUSEMarché80 000 €
1er octobre 2024CARTON CONSERVATION DOC ARCHIVES LOT1DEPARTEMENT DE LA MEUSEMarché200 000 €
1er octobre 2024Acquisition de fournitures et de matériels de conditionnement d'archives et de conservation d'objets patrimoniaux - Pochettes en plastique transparent DEPARTEMENT DE LA MEUSEMarché20 000 €
18 juillet 2024Papier, cartons neutres, mylar Fourniture de cartonnages et matériels pour la protection et la conservation des documents d'archivesDEPARTEMENT DU TARN ET GARONNEMarché90 000 €
2 juillet 2024Lot 4 : Papier de conservation en rouleau, ruban en cotonDEPARTEMENT DE L'INDREMarché16 000 €
2 juillet 2024Lot 2 : Boîtes de classement en polypropylène cannléDEPARTEMENT DE L'INDREMarché32 000 €
27 juin 2024Fournitures spécifiques pour le conditionnement de documents d'archives. LOT 1DEPARTEMENT DE LA LOZEREMarché17 500 €
24 juin 2024EQUIPEMENTS MATERIELS FOURNITURES POUR LA GESTION ET LA CONSERVATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES - LOT N°1 : BOITES DE CONDITIONNEMENT POUR LA CONSERVATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVESDEPARTEMENT DE L AINMarché400 000 €
24 juin 2024Equipements, matériels et fournitures pour la gestion et la conservation des documents d'archives - Boîtes de conditionnement pour la conservation de documents d’archives (2ème consultation)DEPARTEMENT DE L AINMarché400 000 €
21 juin 2024Fournitures spécifiques pour le conditionnement de documents d'archives. Lot n°3DEPARTEMENT DE LA LOZEREMarché65 000 €
21 juin 2024Fournitures spécifiques pour le conditionnement de documents d'archives. Lot n°2DEPARTEMENT DE LA LOZEREMarché24 500 €
12 avril 2024DCP/2024-012/Fourniture d'emballages et de maériels de conditionnement/Lot 09 Matériels spécifiques conservation doc photo et audiovisuelsDEPARTEMENT DE L ISEREMarché60 000 €
28 mars 2024FOURNITURE DE CONDITIONNEMENTS SPECIFIQUES A LA CONSERVATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUXDEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIREMarché49 200 €
28 mars 2024FOURNITURE DE CONDITIONNEMENTS SPECIFIQUES A LA CONSERVATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUXDEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIREMarché4 400 €
6 mars 2024Accord cadre à bons de commande relatif à la confection et livraison de cartons de conservations destinés aux Archives départementales du Val d’OiseDEPARTEMENT DU VAL D OISEMarché160 000 €
24 janvier 2024FOURNITURE DE MATERIELS DE CONDITIONNEMENTS SPECIFIQUES POUR LA CONSERVATION PREVENTIVE DE FONDS PATRIMONIAUX - BOITES DE CONSERVATIONDEPARTEMENT DES HAUTES ALPESMarché120 000 €
20 août 202323_2689_1_03 Acquisitions Boîtes, chemises et petites fournitures Lot 3DEPARTEMENT DE L' ESSONNEMarché56 000 €
28 janvier 2022SD300 - BOITES EN POLYPROPYLENE POUR LA CONSERVATION D'ARCHIVESCOMMUNE DE NICEMarché40 000 €
28 janvier 2022DB - BOITES EN POLYPROPYLENE POUR LA CONSERVATION D'ARCHIVESMETROPOLE NICE COTE D AZURMarché40 000 €
5 novembre 2021FOURNITURE DE BOITES DE CONDITIONNEMENT POUR LA CONSERVATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUXDEPARTEMENT DES ALPES MARITIMESMarché50 000 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 45 marchés) : 3 737 756 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.