Cessée (Sirene)

BY PASS

SIREN 831 218 342 · Débits de boissons · Arles

BY PASS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 831218342, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er août 2024. Sa date de création déclarée est le 1er août 2017. Son activité principale déclarée est « Débits de boissons » (code 56.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arles (Bouches-du-Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	BY PASS
SIREN	831 218 342
SIRET du siège	831 218 342 00010
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	1er août 2017
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 1er août 2024
Dernier traitement Sirene	5 novembre 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Débits de boissons (56.30Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Débits de boissons » · Entreprises de la commune Arles · Entreprises du département Bouches-du-Rhône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	831 218 342 00010
Adresse	RUE DES ECOLES, 13200 ARLES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (8)

6 novembre 2024 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20240215, annonce 343 · Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon · annonce source
11 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240176, annonce 919 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source
29 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230188, annonce 704 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source
6 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220172, annonce 717 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source
16 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210244, annonce 1241 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source
19 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200118, annonce 307 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source
18 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190137, annonce 1258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source
4 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180121, annonce 1046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.