Active (Sirene)

BEL MOD

SIREN 444 880 306 · Fabrication de vêtements de dessus · Paris 11e Arrondissement

BEL MOD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 444880306, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 janvier 2003. Son activité principale déclarée est « Fabrication de vêtements de dessus » (code 14.13Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 11e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	BEL MOD
SIREN	444 880 306
SIRET du siège	444 880 306 00022
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	3 janvier 2003

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de vêtements de dessus » · Entreprises de la commune Paris 11e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	444 880 306 00022
Adresse	84 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 75011 PARIS
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
444 880 306 00014	Paris 2e Arrondissement	18.2E	3 janvier 2003

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

4 novembre 2010 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 9 mars 2010)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20100070, annonce 2124 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
4 avril 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 17 mars 2008)
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 octobre 2006 désignant liquidateur Me belhassen-poiteaux 76 rue du faubourg saint Denis 75010 paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
BODACC A n° 20080058, annonce 3888 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.