Cessée (Sirene)

ATELIERS COMTOIS

SIREN 500 554 647 · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement · Ouvans

ATELIERS COMTOIS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 500554647, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er janvier 2011. Sa date de création déclarée est le 22 octobre 2007. Son activité principale déclarée est « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement » (code 31.09B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ouvans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ATELIERS COMTOIS
SIREN	500 554 647
SIRET du siège	500 554 647 00015
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	22 octobre 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2011
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement » · Entreprises de la commune Ouvans · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	500 554 647 00015
Adresse	9 RTE DE LANDRESSE, 25530 OUVANS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

12 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
BODACC B n° 20110072, annonce 797 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 avril 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110072, annonce 860 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 mars 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20110060, annonce 950 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
17 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100064, annonce 4115 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 juillet 2010 · Ventes et cessions · Avis initial
Vente ou cession
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
BODACC A n° 20100134, annonce 374 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090051, annonce 2740 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.