SIFin
Active (Sirene)

ARVA

SIREN 479 967 655 · Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels · Luxeuil-les-Bains

ARVA (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 479967655, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2005. Son activité principale déclarée est « Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels » (code 33.20C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationARVA
SIREN479 967 655
SIRET du siège479 967 655 00024
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er janvier 2005
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleConception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (33.20C)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202533.20Y — Installation de machines et d’équipements industriels

Toutes les entreprises de l'activité « Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels » · Entreprises de la commune Luxeuil-les-Bains · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET479 967 655 00024
Adresse32 B RUE DE GRAMMONT, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
479 967 655 00016Saint-Sauveur33.3Z1er janvier 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (23)

  1. 21 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260095, annonce 7767 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  2. 17 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250076, annonce 6202 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  3. 15 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240093, annonce 2417 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  4. 2 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230105, annonce 4624 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  5. 4 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220087, annonce 4847 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  6. 30 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210126, annonce 3413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  7. 13 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200156, annonce 7082 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  8. 17 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190136, annonce 5805 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  9. 11 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180125, annonce 10046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  10. 30 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170055, annonce 3733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  11. 3 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170019, annonce 4128 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  12. 29 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160011, annonce 7101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  13. 18 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140087, annonce 6949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  14. 10 septembre 2014 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20140173, annonce 912 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · annonce source

  15. 28 août 2014 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20140164, annonce 583 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · annonce source

  16. 30 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130078, annonce 10783 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  17. 30 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120056, annonce 9759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  18. 25 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110075, annonce 11601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  19. 12 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100075, annonce 8392 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  20. 30 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090102, annonce 9342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  21. 1er juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20090041, annonce 7594 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  22. 13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080095, annonce 2867 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

  23. 17 janvier 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    transfert du siège social et de l'établissement principal de 70300 Saint Sauveur, 9 C rue du Maréchal Foch. Date d'effet : 01/07/2007

    BODACC B n° 20080011, annonce 1435 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 33.20C) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.