ARBAN

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction » · Entreprises de la commune Montréal-la-Cluse · Entreprises du département Ain

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 16 juin 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20260112, annonce 87 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

2. 2 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20260042, annonce 44 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

3. 27 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20260017, annonce 150 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

4. 30 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20250230, annonce 42 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

5. 5 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250148, annonce 2 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

6. 12 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250050, annonce 17 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

7. 12 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er novembre 2024)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20250030, annonce 17 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

8. 11 décembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240239, annonce 14 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

9. 8 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240153, annonce 1 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

10. 27 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

    BODACC B n° 20240061, annonce 12 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

11. 11 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20230196, annonce 2 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

12. 11 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230196, annonce 3 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

13. 2 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20230190, annonce 4 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

14. 4 juin 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20230106, annonce 4 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

15. 21 juin 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20200119, annonce 7 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

16. 18 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20180220, annonce 18 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

17. 10 août 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20180151, annonce 11 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

18. 18 octobre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170200, annonce 17 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

19. 19 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160162, annonce 36 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

20. 1er avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160065, annonce 42 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

21. 3 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130169, annonce 33 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

22. 31 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090103, annonce 20 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

23. 11 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080206, annonce 41 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 22.23Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

• DEVAUD SAS · Bellignat
• ETS PIAVOUX · Ceignes
• PEB PLASTIQUE EUROPEEN DU BATIMENT · Miribel
• PORALU MENUISERIES · Port
• NOVAP · Bellignat
• POLYHABITAT · Mézériat

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 34 marchés) : 11 289 947 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.