A.C.T.L

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de structures métalliques et de parties de structures » · Entreprises de la commune Grosbois · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 13 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-08-31

   BODACC C n° 20260030, annonce 703 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 28 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-08-31

   BODACC C n° 20250019, annonce 1080 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 7 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-08-31

   BODACC C n° 20240026, annonce 684 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 29 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-08-31

   BODACC C n° 20220062, annonce 971 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 30 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-08-31

   BODACC C n° 20210062, annonce 1958 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 26 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-08-31

   BODACC C n° 20210060, annonce 2571 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-08-31

   BODACC C n° 20190027, annonce 1333 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 6 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-08-31

   BODACC C n° 20180021, annonce 2459 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-08-31

   BODACC C n° 20170030, annonce 3564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 22 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-08-31

    BODACC C n° 20160023, annonce 2831 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-08-31

    BODACC C n° 20140094, annonce 4442 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 5 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-08-31

    BODACC C n° 20140020, annonce 2464 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 18 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-08-31

    BODACC C n° 20130015, annonce 2469 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-08-31

    BODACC C n° 20120022, annonce 3417 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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