VAUTE-SCHERMESSER

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 13 mars 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

   BODACC B n° 20190051, annonce 361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 21 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20180152, annonce 4298 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 6 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20170038, annonce 1888 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 14 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150105, annonce 2962 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 27 juillet 2011 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20110144, annonce 654 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-09-30

   BODACC C n° 20110025, annonce 2375 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 7 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-09-30

   BODACC C n° 20100033, annonce 2648 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 31 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20090252, annonce 574 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 31 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

   BODACC B n° 20090252, annonce 575 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 9 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090042, annonce 3102 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 29 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080074, annonce 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 29 juillet 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080132, annonce 283 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 14 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.