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Active (Sirene)

CC DU DOUBS BAUMOIS

SIREN 242 504 447 · Administration publique générale · Baume-les-Dames

CC DU DOUBS BAUMOIS (communauté de communes), SIREN 242504447, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 décembre 2001. Son activité principale déclarée est « Administration publique générale » (code 84.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Baume-les-Dames (Doubs). Le répertoire recense 9 établissements, dont 6 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 100 à 199 salariés (année 2024).

L'essentiel

Activité déclaréeAdministration publique générale (84.11Z)
Établissements6 établissements actifs sur 9

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationCC DU DOUBS BAUMOIS
SIREN242 504 447
SIRET du siège242 504 447 00077
Catégorie juridiqueCommunauté de communes (7346)
Date de création27 décembre 2001
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié100 à 199 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAdministration publique générale (84.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202584.11Y — Activités d’administration publique générale

Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique générale » · Entreprises de la commune Baume-les-Dames · Entreprises du département Doubs

Établissements (9)

6 actifs

Siège

SIRET242 504 447 00077
Adresse4 RUE DES TERREAUX, 25110 BAUME-LES-DAMES
ÉtatActif
Établissements actifs (5)
SIRETCommuneActivitéCréation
242 504 447 00093Baume-les-Dames36.00Z1er janvier 2025
242 504 447 00085Baume-les-Dames36.00Z1er janvier 2023
242 504 447 00069Baume-les-Dames38.11Z1er janvier 2019
242 504 447 00044Baume-les-Dames68.20B1er janvier 2018
242 504 447 00051Baume-les-Dames42.99Z1er janvier 2018
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
242 504 447 00036Baume-les-Dames84.11Z21 janvier 2016
242 504 447 00028Baume-les-Dames38.21Z1er janvier 2008
242 504 447 00010Baume-les-Dames84.11Z27 décembre 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.