SIFin
Actif (Sirene)Établissement secondaire

REGIE D'ASSAINISSEMENT

SIRET 242 504 447 00085 · entreprise CC DU DOUBS BAUMOIS (SIREN 242 504 447)

L'établissement SIRET 24250444700085 (enseigne « REGIE D'ASSAINISSEMENT ») est un établissement de CC DU DOUBS BAUMOIS. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Captage, traitement et distribution d'eau » (36.00Z). Commune : Baume-les-Dames.

Établissement

SIRET242 504 447 00085
Entreprise de rattachementCC DU DOUBS BAUMOIS
QualitéÉtablissement secondaire
État selon SireneActif — depuis le 1er janvier 2023
Date de création1er janvier 2023
EnseigneREGIE D'ASSAINISSEMENT
Activité principaleCaptage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
Code en NAF 202536.00Y
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)4 RUE DES TERREAUX, 25110 BAUME-LES-DAMES
CommuneBaume-les-Dames (25047)
DépartementDoubs

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.