TROC D'ORIENT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres commerces de détail spécialisés divers » · Entreprises de la commune Avanne-Aveney · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 26 juillet 2012 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20120143, annonce 350 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 17 juillet 2012 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 2 juillet 2012)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20120136, annonce 1849 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 20 juillet 2011 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 4 juillet 2011)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 18 Mai 2011 désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

   BODACC A n° 20110139, annonce 2079 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100052, annonce 5323 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2008-12-31

   BODACC C n° 20090059, annonce 5499 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 5 octobre 2008 · Ventes et cessions · Avis initial

   Vente ou cession

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20080180, annonce 249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 22 août 2008 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

   BODACC B n° 20080149, annonce 413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 29 juin 2008 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

   BODACC B n° 20080113, annonce 411 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.