TRAN STEPHANE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Saint-Alban · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 6 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160106, annonce 631 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

2. 31 juillet 2016 · Ventes et cessions · Avis initial

   Achat par acte notarié en date du 11.07.2016. Adresse du vendeur : TRAN STEPHANE EURL 1 Avenue du 8 Mai 1945 31140 Saint Alban. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

   Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20160149, annonce 152 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

3. 28 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150099, annonce 440 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

4. 3 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140063, annonce 1518 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

5. 4 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130080, annonce 3262 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

6. 30 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120056, annonce 4309 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

7. 10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20120020, annonce 3351 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 28 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100078, annonce 3777 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

9. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2006-12-31

   BODACC C n° 20100010, annonce 3714 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

10. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100010, annonce 3716 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

11. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20100010, annonce 3715 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.