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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres produits céramiques » · Entreprises de la commune Lachapelle-sous-Chaux · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 31 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 12 février 2021)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20260166, annonce 4303 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 14 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250197, annonce 6799 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 19 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240182, annonce 10788 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 2 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230190, annonce 7452 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 14 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220157, annonce 7781 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 9 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 12 février 2021)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20210218, annonce 2223 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 7 mai 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 21/04/2021 enregistré au SPFE VESOUL 1 le 29/04/2021 sous le numéro Dossier 2021 00011446 référence 7004P31 2021A00369 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue Pierre Bérégovoy 70400 Héricourt

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20210090, annonce 1194 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

8. 24 février 2021 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20210038, annonce 4457 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.