Cessée (Sirene)

TMSD PROCESS

SIREN 501 140 305 · Mécanique industrielle · Alès

TMSD PROCESS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 501140305, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 novembre 2008. Sa date de création déclarée est le 3 décembre 2007. Son activité principale déclarée est « Mécanique industrielle » (code 25.62B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Alès (Gard). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	TMSD PROCESS
SIREN	501 140 305
SIRET du siège	501 140 305 00019
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	3 décembre 2007
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 novembre 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Mécanique industrielle (25.62B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Mécanique industrielle » · Entreprises de la commune Alès · Entreprises du département Gard

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	501 140 305 00019
Adresse	6 AV DE CLAVIERES, 30100 ALES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

3 février 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090023, annonce 429 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES · annonce source
6 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20090003, annonce 526 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES · annonce source
20 février 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080030, annonce 1444 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.