TERRITOIRES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 19 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260135, annonce 2285 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 6 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250068, annonce 1076 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 13 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240241, annonce 848 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 19 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230202, annonce 995 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 11 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230132, annonce 2044 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 9 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210176, annonce 1068 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 18 juin 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210118, annonce 784 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 24 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210016, annonce 903 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 24 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20190226, annonce 661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 30 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190189, annonce 2556 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 20 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180174, annonce 2856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 22 novembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170224, annonce 749 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 25 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170066, annonce 3498 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 12 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160096, annonce 4973 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 24 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150053, annonce 2979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 14 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140033, annonce 2152 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 31 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130046, annonce 4562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120035, annonce 2115 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 27 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110034, annonce 3493 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 21 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100036, annonce 2800 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 24 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090040, annonce 1891 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080068, annonce 2007 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 8 marchés) : 129 624 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.