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Active (Sirene)

CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

SIREN 200 090 579 · Administration publique générale · Orgelet

CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE (communauté de communes), SIREN 200090579, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2020. Son activité principale déclarée est « Administration publique générale » (code 84.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orgelet (Jura). Le répertoire recense 10 établissements, dont 7 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 200 à 249 salariés (année 2024).

L'essentiel

Activité déclaréeAdministration publique générale (84.11Z)
Établissements7 établissements actifs sur 10

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationCC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
SIREN200 090 579
SIRET du siège200 090 579 00018
Catégorie juridiqueCommunauté de communes (7346)
Date de création1er janvier 2020
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 19 mai 2020
Dernier traitement Sirene12 janvier 2026
Tranche d'effectif salarié200 à 249 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAdministration publique générale (84.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202584.11Y — Activités d’administration publique générale

Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique générale » · Entreprises de la commune Orgelet · Entreprises du département Jura

Établissements (10)

7 actifs

Siège

SIRET200 090 579 00018
Adresse4 CHEMIN DU QUART, 39270 ORGELET
ÉtatActif
Établissements actifs (6)
SIRETCommuneActivitéCréation
200 090 579 00026Orgelet84.12Z1er janvier 2020
200 090 579 00034Orgelet37.00Z1er janvier 2020
200 090 579 00117Orgelet42.99Z1er janvier 2020
200 090 579 00141Moirans-en-Montagne91.02Z1er janvier 2020
200 090 579 00190Orgelet84.13Z1er janvier 2020
200 090 579 00208Orgelet35.30Z1er janvier 2020
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
200 090 579 00042Orgelet47.78C1er janvier 2020
200 090 579 00059Orgelet88.99B1er janvier 2020
200 090 579 00216Orgelet42.99Z1er janvier 2020

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.11Z) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.