T ET C
SIREN 491 681 763 · Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé · Arles
T ET C (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 491681763, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 septembre 2006. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé » (code 47.21Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arles (Bouches-du-Rhône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | T ET C |
|---|---|
| SIREN | 491 681 763 |
| SIRET du siège | 491 681 763 00018 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 28 septembre 2006 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé (47.21Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Arles · Entreprises du département Bouches-du-Rhône
Établissements (3)
0 actifSiège
| SIRET | 491 681 763 00018 |
|---|---|
| Adresse | MAS MANDON, ROUTE D'EYGUIERES, 13200 ARLES |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 491 681 763 00034 | Arles | 47.21Z | 3 avril 2009 |
| 491 681 763 00026 | Arles | 47.21Z | 28 septembre 2006 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (14)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
24 avril 2015 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20150080, annonce 511 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
24 avril 2015 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 10 avril 2015)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20150080, annonce 2217 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
28 octobre 2014 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire (événement du 10 octobre 2014)
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire et désignant liquidateur Maître Bernard Brunet-Beaumel 3, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
BODACC A n° 20140207, annonce 1215 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
2 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130088, annonce 1747 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source
29 janvier 2013 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement modifiant le plan de sauvegarde (événement du 11 janvier 2013)
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
BODACC A n° 20130020, annonce 1631 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120089, annonce 856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
2 juillet 2012 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement modifiant le plan de sauvegarde (événement du 20 janvier 2012)
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
BODACC A n° 20120026, annonce 1589 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
1er mars 2012 · Procédures collectives · Avis initial
Dépôt de l'état des créances (événement du 21 décembre 2011)
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
BODACC A n° 20120001, annonce 1698 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20120002, annonce 2243 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
13 décembre 2011 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde (événement du 25 novembre 2011)
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Bernard Brunet-Beaumel 3, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles .
BODACC A n° 20110240, annonce 1519 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
12 août 2010 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde (événement du 19 novembre 2010)
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Bernard Brunet-Beaumel 3, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
BODACC A n° 20100237, annonce 1895 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source
3 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100024, annonce 753 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · annonce source
3 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090018, annonce 1568 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · annonce source
24 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080039, annonce 406 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.