SYSTEME CHARLES
SIREN 514 491 786 · Vente à distance sur catalogue général · Chemaudin et Vaux
SYSTEME CHARLES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 514491786, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 21 décembre 2018. Sa date de création déclarée est le 27 septembre 2009. Son activité principale déclarée est « Vente à distance sur catalogue général » (code 47.91A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chemaudin et Vaux (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SYSTEME CHARLES |
|---|---|
| SIREN | 514 491 786 |
| SIRET du siège | 514 491 786 00026 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 27 septembre 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 21 décembre 2018 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Vente à distance sur catalogue général (47.91A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Vente à distance sur catalogue général » · Entreprises de la commune Chemaudin et Vaux · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 514 491 786 00026 |
|---|---|
| Adresse | 19 GRANDE RUE, 25320 CHEMAUDIN ET VAUX |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 514 491 786 00018 | Besançon | 56.10C | 27 septembre 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (14)
22 janvier 2019 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20190015, annonce 764 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
BODACC B n° 20180223, annonce 605 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180141, annonce 3687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170007, annonce 2393 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité
BODACC B n° 20160249, annonce 826 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
19 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20160162, annonce 572 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160050, annonce 1603 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150036, annonce 2238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140025, annonce 2196 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130018, annonce 3268 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120026, annonce 3123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20110239, annonce 664 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
4 avril 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110018, annonce 2775 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 septembre 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090175, annonce 301 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.