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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Vente à domicile » · Entreprises de la commune Arc-et-Senans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 septembre 2021 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20210191, annonce 648 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 13 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-10-31

   BODACC C n° 20210157, annonce 757 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 13 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-10-31

   BODACC C n° 20210157, annonce 754 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 13 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-10-31

   BODACC C n° 20210157, annonce 755 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 13 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-10-31

   BODACC C n° 20210157, annonce 756 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 24 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-10-31

   BODACC C n° 20210122, annonce 1088 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 24 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-10-31

   BODACC C n° 20210122, annonce 1087 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 12 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-10-31

   BODACC C n° 20150128, annonce 2969 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 24 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-10-31

   BODACC C n° 20150025, annonce 2317 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 27 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-10-31

    BODACC C n° 20130071, annonce 3483 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 23 août 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20130162, annonce 599 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.