Cessée (Sirene)

SNC ROSSIGNOL

SIREN 503 169 443 · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé · Rugles

SNC ROSSIGNOL (société en nom collectif), SIREN 503169443, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mars 2020. Sa date de création déclarée est le 14 février 2008. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé » (code 47.26Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rugles (Eure). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SNC ROSSIGNOL
SIREN	503 169 443
SIRET du siège	503 169 443 00010
Catégorie juridique	Société en nom collectif (5202)
Date de création	14 février 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mars 2020
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Rugles · Entreprises du département Eure

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	503 169 443 00010
Adresse	10 RUE ARISTIDE BRIAND, 27250 RUGLES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

30 juillet 2020 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20200146, annonce 545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source
17 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
dissolution de la société.
BODACC B n° 20200012, annonce 557 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source
22 juin 2008 · Ventes et cessions · Avis initial
Vente ou cession
Mise en activité d'une société suite à achat
BODACC A n° 20080108, annonce 121 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source
23 avril 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20080069, annonce 378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.