Cessée (Sirene)

SARL MOCA

SIREN 502 603 087 · Restauration traditionnelle · Besançon

SARL MOCA (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 502603087, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 11 juillet 2013. Sa date de création déclarée est le 2 janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SARL MOCA
SIREN	502 603 087
SIRET du siège	502 603 087 00029
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	2 janvier 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 11 juillet 2013
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Restauration traditionnelle (56.10A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	502 603 087 00029
Adresse	12 RUE DE LA LIBERTE, 25000 BESANCON
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
502 603 087 00011	Chalezeule	56.10C	2 janvier 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (9)

11 août 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130154, annonce 807 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20130071, annonce 762 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20130011, annonce 3671 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20130011, annonce 3673 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20130011, annonce 3672 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 novembre 2009 · Ventes et cessions · Avis initial
Modification survenue sur le nom commercial et transfert du siège social
Mise en activité d'une société suite à achat
BODACC A n° 20090219, annonce 341 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090059, annonce 5515 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 juin 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20090113, annonce 509 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
19 mars 2008 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation
BODACC A n° 20080047, annonce 665 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.