Cessée (Sirene)

SANS CONTREFACON

SIREN 479 564 072 · Commerce de détail d'autres équipements du foyer · École-Valentin

SANS CONTREFACON (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 479564072, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 mai 2008. Sa date de création déclarée est le 15 novembre 2004. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail d'autres équipements du foyer » (code 47.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à École-Valentin (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SANS CONTREFACON
SIREN	479 564 072
SIRET du siège	479 564 072 00011
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	15 novembre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 29 mai 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Commerce de détail d'autres équipements du foyer (47.59B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail d'autres équipements du foyer » · Entreprises de la commune École-Valentin · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	479 564 072 00011
Adresse	23 RUE DES GRANDS ESSARTS, 25480 ECOLE-VALENTIN
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
479 564 072 00037	Vesoul	52.4Z	25 novembre 2004
479 564 072 00029	Besançon	47.59B	15 novembre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

6 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080043, annonce 2560 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
29 juin 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080113, annonce 455 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20080042, annonce 1609 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.