ROYAL MORTEAU
SIREN 444 315 071 · Restauration traditionnelle · Morteau
ROYAL MORTEAU (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 444315071, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er janvier 2008. Sa date de création déclarée est le 8 novembre 2002. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Morteau (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | ROYAL MORTEAU |
|---|---|
| SIREN | 444 315 071 |
| SIRET du siège | 444 315 071 00019 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 8 novembre 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Restauration traditionnelle (56.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Morteau · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 444 315 071 00019 |
|---|---|
| Adresse | 13 RUE DE LA LOUHIERE, 25500 MORTEAU |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
2 mars 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080038, annonce 2585 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.