RESIDENCE LA TABLE DU ROY
SIREN 512 270 000 · Supports juridiques de programmes · Vuillafans
RESIDENCE LA TABLE DU ROY (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 512270000, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 avril 2009. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vuillafans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | RESIDENCE LA TABLE DU ROY |
|---|---|
| SIREN | 512 270 000 |
| SIRET du siège | 512 270 000 00023 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 24 avril 2009 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 février 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Vuillafans · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 512 270 000 00023 |
|---|---|
| Adresse | 16 CHEMIN DU MOULIN HAUT, 25840 VUILLAFANS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 512 270 000 00015 | Besançon | 68.20B | 24 avril 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
5 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20160110, annonce 587 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
5 juin 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090106, annonce 147 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- IMMO TILLET · Châtillon-le-Duc
- LIMANORE · Buffard
- SCI DU BARMONT · Belleherbe
- DIDGIL · Mamirolle
- C P M · Besançon
- SOCIETE CIVILE BATI-EST 25 · Morre
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.