SCI DU BARMONT
SIREN 517 800 157 · Supports juridiques de programmes · Belleherbe
SCI DU BARMONT (société civile immobilière), SIREN 517800157, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 octobre 2009. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belleherbe (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DU BARMONT |
|---|---|
| SIREN | 517 800 157 |
| SIRET du siège | 517 800 157 00011 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 7 octobre 2009 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 7 octobre 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Belleherbe · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 517 800 157 00011 |
|---|---|
| Adresse | 7 B RUE DE LA GRANGE, 25380 BELLEHERBE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
20 novembre 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090224, annonce 1262 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.