SIFin
Active (Sirene)

R.M.BAT

SIREN 538 117 334 · Construction de maisons individuelles · Sannois

R.M.BAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 538117334, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 31 octobre 2011. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sannois (Val-d'Oise). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationR.M.BAT
SIREN538 117 334
SIRET du siège538 117 334 00028
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création31 octobre 2011
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 4 juillet 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleConstruction de maisons individuelles (41.20A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202541.00G — Construction de maisons individuelles

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Sannois · Entreprises du département Val-d'Oise

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET538 117 334 00028
Adresse97 BOULEVARD MAURICE BERTEAUX, 95110 SANNOIS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
538 117 334 00010Ermont41.20A31 octobre 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (9)

  1. 16 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20260073, annonce 7638 · Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise · annonce source

  2. 26 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20260059, annonce 10560 · Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise · annonce source

  3. 26 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20260059, annonce 10561 · Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise · annonce source

  4. 26 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20260059, annonce 10559 · Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise · annonce source

  5. 6 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20260045, annonce 5429 · Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise · annonce source

  6. 9 septembre 2016 · Radiations · Avis d’annulation

    Avis d’annulation

    BODACC B n° 20160177, annonce 4011 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

  7. 9 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'adresse du siège..

    BODACC B n° 20160177, annonce 4002 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

  8. 24 mars 2016 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20160059, annonce 3174 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

  9. 9 décembre 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110238, annonce 1559 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.20A) dans le département Val-d'Oise, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.