Cessée (Sirene)

QOMMOD

SIREN 803 412 048 · Vente à distance sur catalogue spécialisé · Saint-Étienne-sur-Chalaronne

QOMMOD (sas, société par actions simplifiée), SIREN 803412048, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 décembre 2015. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2014. Son activité principale déclarée est « Vente à distance sur catalogue spécialisé » (code 47.91B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Étienne-sur-Chalaronne (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	QOMMOD
SIREN	803 412 048
SIRET du siège	803 412 048 00016
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	1er juillet 2014

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 16 décembre 2015
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Vente à distance sur catalogue spécialisé (47.91B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Vente à distance sur catalogue spécialisé » · Entreprises de la commune Saint-Étienne-sur-Chalaronne · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	803 412 048 00016
Adresse	677 CHE DE GRABOZ, 01140 SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

1er avril 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160065, annonce 242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
25 juillet 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140141, annonce 35 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.