SIFin
Cessée (Sirene)

PAVILLON DE CHINE

SIREN 478 715 246 · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé · Besançon

PAVILLON DE CHINE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 478715246, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 5 novembre 2016. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 2004. Son activité principale déclarée est « Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé » (code 47.29Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationPAVILLON DE CHINE
SIREN478 715 246
SIRET du siège478 715 246 00029
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er octobre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 5 novembre 2016
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleAutres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET478 715 246 00029
Adresse32 RUE DE DOLE, 25000 BESANCON
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
478 715 246 00011Pontarlier68.20B1er octobre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (15)

  1. 20 janvier 2017 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20170014, annonce 1616 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 20 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170007, annonce 2353 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 20 janvier 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution de la société

    BODACC B n° 20170014, annonce 1503 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 25 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160041, annonce 2327 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150084, annonce 3961 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 22 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140028, annonce 2832 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 27 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130228, annonce 593 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  8. 2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130018, annonce 3206 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  9. 2 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120033, annonce 3569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  10. 22 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20110063, annonce 5827 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  11. 22 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110063, annonce 5828 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  12. 15 avril 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20100073, annonce 792 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  13. 4 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Cessation d'activité

    BODACC B n° 20090234, annonce 498 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  14. 28 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090033, annonce 1993 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  15. 16 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080082, annonce 2188 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.