SIFin
Cessée (Sirene)

NOVAT'HEURE

SIREN 404 274 938 · Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé · Besançon

NOVAT'HEURE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 404274938, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 22 janvier 2021. Sa date de création déclarée est le 1er mars 1996. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé » (code 47.77Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationNOVAT'HEURE
SIREN404 274 938
SIRET du siège404 274 938 00020
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er mars 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 22 janvier 2021
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleCommerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé (47.77Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET404 274 938 00020
AdressePARC ALPIA BT C, 8 RUE JACQUARD, 25000 BESANCON
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
404 274 938 00012Besançon33.5Z1er mars 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (17)

  1. 30 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210104, annonce 758 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 14 mars 2021 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20210051, annonce 525 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 7 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er mars 1996)

    transmission universelle du patrimoine.

    BODACC B n° 20210046, annonce 545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 3 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200128, annonce 501 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 9 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190070, annonce 1513 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 18 mai 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20180094, annonce 363 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 20 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180051, annonce 1651 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  8. 7 avril 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, le capital

    BODACC B n° 20170069, annonce 1189 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  9. 22 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170016, annonce 2614 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  10. 9 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150012, annonce 2284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  11. 30 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140025, annonce 2032 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  12. 2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130018, annonce 3156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  13. 23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120022, annonce 3264 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  14. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110022, annonce 2606 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  15. 3 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100024, annonce 1838 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  16. 24 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090027, annonce 2016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  17. 27 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080028, annonce 2356 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.