NOVALPAT
SIREN 439 719 659 · Restauration traditionnelle · Dommartin
NOVALPAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 439719659, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 2001. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Dommartin (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | NOVALPAT |
|---|---|
| SIREN | 439 719 659 |
| SIRET du siège | 439 719 659 00013 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er novembre 2001 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 3 à 5 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Restauration traditionnelle (56.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 56.11G — Restauration traditionnelle |
Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Dommartin · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 439 719 659 00013 |
|---|---|
| Adresse | 7 PLACE DE L EGLISE, 69380 DOMMARTIN |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (19)
2 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-09-30
BODACC C n° 20260064, annonce 6338 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source
27 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250041, annonce 7834 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source
7 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240047, annonce 5191 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source
19 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230013, annonce 3169 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source
25 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-09-30
BODACC C n° 20220017, annonce 5441 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source
4 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210024, annonce 11741 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
6 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200026, annonce 5809 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190027, annonce 6112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
7 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180004, annonce 1268 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170003, annonce 9345 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
14 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160005, annonce 8209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
30 août 2015 · Ventes et cessions · Avis initial
Vente ou cession
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
BODACC A n° 20150165, annonce 528 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
27 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150036, annonce 6546 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
12 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140038, annonce 6029 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
4 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130007, annonce 7658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
31 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120008, annonce 7610 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
7 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110008, annonce 8440 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100010, annonce 7381 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
18 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090020, annonce 5800 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 56.10A) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.