SIFin
Active (Sirene)

NOVALPAT

SIREN 439 719 659 · Restauration traditionnelle · Dommartin

NOVALPAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 439719659, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 2001. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Dommartin (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).

Identité

DénominationNOVALPAT
SIREN439 719 659
SIRET du siège439 719 659 00013
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er novembre 2001
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié3 à 5 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleRestauration traditionnelle (56.10A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202556.11G — Restauration traditionnelle

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Dommartin · Entreprises du département Rhône

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET439 719 659 00013
Adresse7 PLACE DE L EGLISE, 69380 DOMMARTIN
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (19)

  1. 2 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-09-30

    BODACC C n° 20260064, annonce 6338 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

  2. 27 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-09-30

    BODACC C n° 20250041, annonce 7834 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

  3. 7 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-09-30

    BODACC C n° 20240047, annonce 5191 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

  4. 19 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-09-30

    BODACC C n° 20230013, annonce 3169 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

  5. 25 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20220017, annonce 5441 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

  6. 4 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210024, annonce 11741 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  7. 6 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200026, annonce 5809 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  8. 7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190027, annonce 6112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  9. 7 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180004, annonce 1268 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  10. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170003, annonce 9345 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  11. 14 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160005, annonce 8209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  12. 30 août 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

    BODACC A n° 20150165, annonce 528 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  13. 27 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150036, annonce 6546 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  14. 12 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140038, annonce 6029 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  15. 4 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130007, annonce 7658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  16. 31 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120008, annonce 7610 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  17. 7 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110008, annonce 8440 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  18. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100010, annonce 7381 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  19. 18 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090020, annonce 5800 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 56.10A) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.