MSA ARCHITECTES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Colmar · Entreprises du département Haut-Rhin

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 19 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260034, annonce 7250 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

2. 4 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250067, annonce 3075 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

3. 10 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240071, annonce 2083 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

4. 18 janvier 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 9 septembre 2004)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20240012, annonce 2686 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar · annonce source

5. 9 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230070, annonce 2252 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

6. 7 mars 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230046, annonce 2523 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar · annonce source

7. 30 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220085, annonce 2723 · Greffe du Tribunal d'Instance de colmar · annonce source

8. 23 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination, l'administration

   BODACC B n° 20210249, annonce 2378 · Greffe du Tribunal d'Instance de Colmar · annonce source

9. 4 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210024, annonce 11082 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

10. 16 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200033, annonce 1984 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

11. 4 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190149, annonce 6106 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

12. 15 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20180069, annonce 2257 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

13. 15 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180069, annonce 2258 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

14. 2 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis rectificatif

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160061, annonce 7050 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

15. 6 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150047, annonce 2719 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

16. 28 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20140043, annonce 2394 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

17. 28 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration, transfert du siège social et de l'établissement principal

    BODACC B n° 20130229, annonce 977 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

18. 22 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20130010, annonce 3139 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

19. 10 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110057, annonce 2824 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

20. 16 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100026, annonce 1895 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

21. 31 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090022, annonce 2966 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

22. 20 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080058, annonce 2309 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

23. 10 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-09-30

    BODACC C n° 20080018, annonce 2722 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Haut-Rhin, dans l'ordre du répertoire.

• ATELIERS D-FORM · Soultzbach-les-Bains
• EVOLUTION ARCHITECTURE · Aspach-Michelbach
• PATRICE TONIUTTI ARCHITECTE DPLG · Colmar
• KAUFFMANN & WASSMER ARCHITECTES · Sainte-Croix-en-Plaine
• CS CAD · Wintzenheim
• EMA ET ASSOCIES · Altkirch

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 7 marchés) : 430 998 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.