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Active (Sirene)

MOYSE PROMOTION

SIREN 502 580 780 · Promotion immobilière de logements · Besançon

MOYSE PROMOTION (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 502580780, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 février 2008. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).

L'essentiel

Activité déclaréePromotion immobilière de logements (41.10A)
Établissements1 établissement actif sur 2
Dernier exercice publiéClôture du 30 septembre 2025 · chiffre d'affaires publié : 3 642 184 €
Dernier événement officiel24 mai 2026 · Dépôts des comptes (BODACC)

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationMOYSE PROMOTION
SIREN502 580 780
SIRET du siège502 580 780 00018
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création5 février 2008
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 5 février 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié3 à 5 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principalePromotion immobilière de logements (41.10A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.12Y — Promotion immobilière

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET502 580 780 00018
Adresse59 CHEMIN DES PLANCHES, 25000 BESANCON
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
502 580 780 00026Dijon41.10A1er novembre 2010

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
30/09/202512 mois*Complets3 642 184 €-28,6 %16 823 €10 571 €0,5 %Publics
30/09/202412 mois*Complets5 100 817 €+66,6 %4 014 €49 522 €0,1 %Publics
30/09/202312 mois*Complets3 061 540 €-24,4 %-379 996 €-486 659 €-12,4 %Publics
30/09/202212 mois*Complets4 049 176 €-20,6 %5 869 €-45 181 €0,1 %Publics
30/09/202112 mois*Complets5 102 621 €+88,4 %89 643 €88 462 €1,8 %Publics
30/09/202012 mois*Complets2 707 775 €—-82 158 €-95 101 €-3,0 %Publics
30/09/2019Non publiéeComplets4 062 485 €—5 715 €13 450 €0,1 %Publics
30/09/201712 mois*Complets4 532 243 €—160 087 €242 353 €3,5 %Publics
30/09/2016Non publiéeComplets5 287 402 €—175 718 €280 903 €3,3 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste30/09/2024
complet · 12 mois
30/09/2023
complet · 12 mois
30/09/2022
complet · 12 mois
30/09/2021
complet · 12 mois
30/09/2020
complet · 12 mois
Total du bilan4 514 718 €4 231 424 €3 472 283 €4 138 908 €3 961 383 €
Capitaux propres76 286 €74 772 €457 268 €453 899 €341 228 €
Capital social50 000 €50 000 €50 000 €50 000 €50 000 €
Emprunts et dettes financières67 872 €459 180 €1 915 €44 610 €1 129 076 €
Disponibilités15 641 €34 981 €127 022 €48 998 €285 776 €
Stocks44 097 €150 606 €53 801 €44 561 €183 337 €
Créances clients3 177 774 €2 708 658 €2 373 857 €2 887 097 €2 458 222 €
Dettes fournisseurs3 763 228 €3 143 430 €2 559 402 €3 017 444 €2 022 896 €
Charges de personnel291 356 €269 047 €253 869 €321 452 €297 780 €
Impôts et taxes5 190 €5 277 €6 044 €8 944 €8 310 €
Charges financières130 975 €7 635 €4 298 €5 613 €6 574 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (18)

  1. 24 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-09-30

    BODACC C n° 20260097, annonce 1282 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  2. 6 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-09-30

    BODACC C n° 20250087, annonce 1139 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  3. 7 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-09-30

    BODACC C n° 20240130, annonce 2163 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  4. 7 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-09-30

    BODACC C n° 20240130, annonce 2162 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  5. 11 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20220092, annonce 590 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  6. 2 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210086, annonce 661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 26 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200123, annonce 1788 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  8. 2 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190065, annonce 1601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  9. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180141, annonce 3629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  10. 24 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170084, annonce 2656 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  11. 8 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160036, annonce 2566 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  12. 13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150031, annonce 2182 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  13. 14 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140022, annonce 2143 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  14. 24 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130021, annonce 2765 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  15. 23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120022, annonce 3378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  16. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110022, annonce 2754 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  17. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100028, annonce 1906 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  18. 12 mars 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080043, annonce 1841 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.