RIMMOD

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Montperreux · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 22 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-03-31

   BODACC C n° 20260181, annonce 2742 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 7 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20250192, annonce 2797 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 3 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20240192, annonce 2179 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 24 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20230227, annonce 913 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 30 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20220190, annonce 1038 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 7 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210217, annonce 1287 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 22 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20200206, annonce 2048 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 6 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190193, annonce 844 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 6 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20190193, annonce 843 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 21 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20180152, annonce 4938 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 10 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160120, annonce 2046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 8 novembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20160218, annonce 720 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 12 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150128, annonce 2879 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 10 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140085, annonce 2803 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 25 mars 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20140059, annonce 263 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 20 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130085, annonce 2120 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 24 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20130021, annonce 2767 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 3390 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 13 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100090, annonce 3737 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 1er mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20100013, annonce 1788 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 15 juin 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080103, annonce 322 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• LES TERRASSES SAINT MICHEL · Baume-les-Dames
• ELITE RESIDENCE EN ABREGE S.E.R · Baume-les-Dames
• IMMO BYANS · Gonsans
• YO · Morre
• SOREBATI · Montbéliard
• EVOLI · Pontarlier

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.