MOSA
SIREN 809 380 918 · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé · Saint-Étienne-de-Fontbellon
MOSA (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 809380918, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er juillet 2016. Sa date de création déclarée est le 20 janvier 2015. Son activité principale déclarée est « Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé » (code 47.29Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Étienne-de-Fontbellon (Ardèche). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | MOSA |
|---|---|
| SIREN | 809 380 918 |
| SIRET du siège | 809 380 918 00015 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 20 janvier 2015 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Saint-Étienne-de-Fontbellon · Entreprises du département Ardèche
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 809 380 918 00015 |
|---|---|
| Adresse | QUARTIER LE GRAZEL, 07200 SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
2 décembre 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160235, annonce 286 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source
19 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20160162, annonce 219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source
22 mars 2015 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20150057, annonce 249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.